4.1. Protection des contenus
L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, photographies, illustrations, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, bases de données, etc.) ainsi que la structure générale du Site sont la propriété exclusive de Norwood SA ou de ses partenaires et sont protégés par les lois suisses et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Norwood SA.
4.2. Marques et logos
Les marques, logos, signes distinctifs et dénominations sociales reproduits sur le Site sont la propriété exclusive de Norwood SA ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code pénal suisse.
4.3. Utilisation autorisée
En consultant le Site, vous êtes autorisé à :
- Consulter les contenus pour votre usage personnel ;
- Imprimer ou télécharger des documents pour votre usage privé uniquement ;
- Conserver une copie de sauvegarde des documents téléchargés.
Toute autre utilisation (reproduction, diffusion publique, utilisation commerciale, modification) nécessite l'autorisation écrite préalable de Norwood SA.